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DELCA25_09_0010 Annexe 3eme Programme Travaux 2025
DELCA25_09_0009_Annexe zonage Urs Vebre
DELCA25_09_0008_Annexe Accord de principe – SAURAT Mme PONS
DELCA25_09_0001__Annexe PV LUDIES
DELCA25_09_0002_ANNEXE Carbonne
DELAG_25_09_0001 Présentation de la modification des statuts du SMDEA
DELCA25_09_0007 Acquisition d’une partie de la parcelle cadastrée E1549 sur la commune de SAURAT pour la construction d’une station de pompage d’eau potable
DELCA25_09_0008 Acquisition d’une partie de la parcelle cadastrée E1260 sur la commune de SAURAT pour la construction d’un réservoir d’eau potable
DELCA25_09_0006 Convention de mise à disposition pour l’implantation des postes de refoulement sur la commune de FOUGAX ET BARRINEUF
DELCA25_09_0006_Convention de mise à disposition pour l’implantation des postes de refoulement sur la commune de FOUGAX ET BARRINEUF
DELCA25_09_0009_Approbation des zonages d’assainissement après enquête publique des communes d’Urs et de Vèbre
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