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Rapport d’enquête ALZEN
DELCA25_01_0004 Approbation du protocole transactionnel pour la fourniture et l’achat d’eau potable au titre du 4ème trimestre 2024 avec RESEAU31 CARBONNE
DELCA25_01_0003 Rétrocession des réseaux d’eau potable et d’assainissement lotissement Monicart LEZAT sur LEZE
DELCA25_01_0002 Annexe plan
DELCA25_01_0002 Approbation du zonage d’assainissement après enquête publique ALZEN
DELCA25_01_0001 Mise à disposition de biens dans le cadre de la régularisation foncière de la STEP de ST SULPICE sur LEZE et suite à l’installation de panneaux photovoltaïques
DELAG_24_12_0001_bis Autorisation donnée à l’exécutif d’utiliser partiellement les crédits d’investissement 2025
DELCA24_07_0002 annexe4-Zonage assainissement Les Cabannes
DELCA24_07_0002 annexe3-Zonage assainissement Les Cabannes
DELCA24_07_0002 annexe2-Zonage assainissement Les Cabannes
DELCA24_07_0002 annexe1-Zonage assainissement Les Cabannes
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