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DELCA25_09_0010_3ème Programmation Travaux 2025
DELCA25_09_0003 FUH troisième période 2025
DELCA25_09_0011_Engagement de réalisation des travaux liés la mise en conformité du système d’assainissement d’Ax les Thermes
DELCA25_09_0011_Annexe AX LES THERMES – Arrêté préfectoral relatif au système d’assainissement d’Ax les Thermes
DELCA25_09_0002 Approbation du protocole transactionnel pour la fourniture et l’achat d’eau potable au titre du 2ème trim 2025, entre le SMDEA, Réseau31 et la commune
DELCA25_10_0010 Renouvellement d’une ligne de trésorerie REMPLACER
DELCA25_10_0002 Convention de mise à disposition et d’exploitation temporaire d’ouvrages hydrauliques de distribution d’eau potable entre Réseau31 et le SMDEA09
DELCA25_10_0006 Autorisation de signature – Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de matériel de contrôle pour les unités de production d’eau potable du SMDEA
DELCA25_10_0009 Renouvellement d’une ligne de trésorerie
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