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Délibération n°2590 FUH 1ere période 2023
Délibération n°2589 Autorisation de signature de l’avenant n°2 Convention de vente de compost à la SARL STEA
Délibération n°2588 Autorisation de signature de l’avenant à la convention d’adhésion au service de santé et sécurité au travail Centre de Gestion
Délibération n°2587 Autorisation de signature d’une convention avec le SDE09 pour la réalisation de prestations de services numériques
Délibération n°2586 Avenant au procès-verbal de transfert de la commune de VERNIOLLE
Délibération n°2585 Gestion de l’eau et de l’assainissement sur le territoire de la Communauté de Communes Couserans Pyrénées
Délibération n°2584 Autorisation de signature d’une convention d’achat d’eau avec le SAEPPO
Délibération n°2583 Mise à disposition de bien dans le cadre d’une Déclaration d’Utilité Publique avec la commune de VEBRE
Délibération n°2582 Vérifications des installations électriques Périodicité et réalisation interne
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